header small

Mentions légales

Gestion de contenus

Directeur de publication : Jean ORIZET
Rédacteur : Françoise Lemaire

Réalisation technique du site

Com'C'est simple ! Mathilde Gendron
Tél : 06 74 65 19 14
www.comcsimple.fr
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

Hébergement du site :

http://www.amen.fr/

Avertissements

L'A.E.C. ne garantit pas que ce site soit exempt de défaut, d'erreur ou d'omission. Elle ne peut en aucun cas être tenue responsable des dommages pouvant en résulter et de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.

Les informations ou les messages échangés par l'intermédiaire de la messagerie n'ont pas valeur de décision.

Pour toute anomalie technique constatée sur le site, merci de bien vouloir nous contacter .

De manière générale, L'A.E.C. décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu en particulier pendant la consultation du présent site.

Informatique et Libertés : CNIL

Les adresses personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors d'un dépôt d'un message électronique. Les adresses E-mail recueillies ne servent qu'à la transmission des éléments d'informations demandés.

Les informations collectées seront conservées de manière confidentielle. Elles ne feront l'objet d'aucune cession à des tiers ni d'aucun traitement. Toutefois, il faut noter que les échanges de données entre les utilisateurs et le site de L'A.E.C. ne sont pas sécurisés.

Conformément à l'article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 , vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l'exercer adresser vous à :

Les Ecrivains Combattants -18 rue de Vézelay - 75008 Paris

Dispositions légales

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique etc...) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse de L'A.E.C..

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Droits d'auteur

Le présent site constitue une œuvre dont L'A.E.C. est l'auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Toute reproduction même partielle du site est interdite sauf consentement exprès du Directeur de la publication.

Les logos, textes, photographies, vidéo etc... sont la propriété de L'A.E.C. ou de tiers ayant autorisés L'A.E.C. à les utiliser.

En particulier L'A.E.C. se réserve le droit d'approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

Etablissements de liens

L'A.E.C. dégage toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers son site. En aucun cas, cela signifie une caution sur ces sites ou une approbation de leur contenu. Toutefois L'A.E.C. se réserve le droit de demander la suppression d'un lien pour des sites diffusant notamment des informations à caractère xénophobe ou pornographique ou qui pourraient porter préjudice à son image.

La création d'un lien doit ouvrir une nouvelle fenêtre et ne pas être imbriquée à l'intérieur d'une autre page.

Les écrivains combattantsLes Écrivains Combattantsapollinaire

18, rue de Vézelay 75008 PARIS - Tél : 01 53 89 04 37 - Fax : 01 53 89 04 00
aec(a)unc.fr
Relations | Mentions légales | Contact | Plan du site
Création du site internet Com' C'est Simple Agence de communication 91Com' C'est Simple !

Les Écrivains Combattants

18, rue de Vézelay 75008 PARIS - Tél : 01 53 89 04 37 - Fax : 01 53 89 04 00
aec(a)unc.fr
Mentions légales | Contact | Plan du site | Création Com' C'est Simple Agence de communication 91Com' C'est Simple !